shTime Retour au site

Mentions légales de shTime

Dernière mise à jour : 26 août 2026


Éditeur du site

shTime, société par actions simplifiée (SAS)

Hébergement

Application et moteur de remise Railway Corporation, 2261 Market Street #4667, San Francisco, CA 94114, États-Unis · railway.com

Base de données, comptes et fichiers Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 · supabase.com Données hébergées dans l'Union européenne, Irlande (eu-west-1).

Site public Railway Corporation, même adresse que ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Le nom shTime, le site, son interface, ses textes et son code sont protégés par le droit d'auteur et demeurent la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Marques : « shTime » fait l'objet de deux demandes d'enregistrement de marque verbale française déposées à l'INPI le 7 août 2026, sous les n° 5286464 (classe 42) et 5286465 (classes 9 et 38), avec extension de la protection à la Polynésie française. Ces demandes sont en cours d'examen ; elles ne seront enregistrées qu'après publication au Bulletin officiel de la propriété industrielle.

Brevet : l'invention mise en œuvre par le service fait l'objet d'une demande de brevet français déposée à l'INPI le 5 août 2026 sous le n° FR2610785. La demande est en cours d'instruction ; aucun brevet n'est délivré à ce jour.

Vos contenus ne nous appartiennent pas. Ce que vous déposez reste à vous, sans réserve. Nous n'en acquérons que la licence technique strictement nécessaire à la conservation, à la conversion de format et à la remise (article 9 des conditions générales).

Ce que vous pouvez lire d'autre

Signaler un contenu

shTime héberge des contenus déposés par ses utilisateurs. Nous n'exerçons aucune surveillance générale et n'en avons pas connaissance a priori.

Pour signaler un contenu manifestement illicite : contact@shtime.fr, en indiquant le lien du pli reçu et le motif. Nous agissons promptement dès qu'un tel contenu nous est signalé, dans les conditions prévues par l'article 6 de la LCEN et le règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

shTime relève du médiateur suivant, qui peut être saisi gratuitement pour tout litige de consommation n'ayant pas trouvé de solution directement avec nous (contact@shtime.fr, réponse sous quinze jours ouvrés) :

CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris · 01 89 47 00 14 cm2c.net/declarer-un-litige.php · litiges@cm2c.net

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.